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L'ASSURANCE EMPRUNTEUR

> Tout sur l'assurance de prêt > Les exclusions


Il est très important d'étudier les exclusions présentes dans les contrats d'assurance. Ces exclusions représentent des situations liées à des faits, à l'activité de l'assuré, à son état ou à des évènements extérieurs où l'assureur refuse de garantir les risques.

Certaines exclusions sont présentes dans tous les contrats d'assurance de prêt et sont prévus notamment par le Code des Assurances :

- Les faits volontaires de l'assuré ou du bénéficiaire.
- Le suicide de l'Assuré pendant la première année d'assurance.
- Les conséquences des faits de guerre.

D'autres exclusions sont propres à certains contrats :

Garantie Décès :

- Certains accidents de navigation aérienne (acrobaties, exhibitions, records, vols sans autorisation valable...).
- Les explosions nucléaires et leurs conséquences.
- Les conséquences des actes de terrorisme...

Garantie ITT et IPT :

- Les accidents en état d'ivresse, l'alcoolisme.
- L'aliénation mentale.
- L'usage de stupéfiants.
- La pratique d'un sport à titre professionnel.
- La pratique de sports dangereux (saut à l'élastique...).
- Les maladies du dos.

Pensez à comparer et souscrivez les garanties adaptées à vos besoins.



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